MENTIONS LEGALES

 

Raison sociale : L’Arbre du Voyageur

Siège social : 64, Les Marchés, 77510 SAINT DENIS LES REBAIS, France

N° SIRET : 442 796 009 00011

RCS 442 796 009

Courriel : contact@larbre-du-voyageur.com

 

Site hébergé par OVH

Solution technique : Prestashop (v. 1.5.3.1)

Webmastering, conception et réalisation du site : Xavier LEDOUX

 

Droits d’auteur

Ce site est la propriété de l’Arbre du Voyageur. La reproduction de tout ou partie de ce site est interdite. Aucune reproduction, copie ou utilisation, à quelque titre que ce soit, ne peuvent être faites sans l’autorisation expresse et écrite de Claire DE RYCKE, gérante de l’Arbre du Voyageur, outre les fonctionnalités proposées par le site  « envoyer à un ami »

 

Ce site à été déclaré à la CNIL et enregistré sous le numéro : 1671485 v 0

 

« Informatique et liberté » du 6 Janvier 1978. Pour toute demande concernant le droit d’accès, la modification ou la suppression des données, prière de s’adresse à : contact@larbre-du-voyageur.com

Les informations personnelles ne seront pas divulguées à des tiers.

Toute création de lien avec un autre site doit faire l’objet d’une demande au préalable à l’Arbre du voyageur, aucun lien ne pouvant être créé sans accord écrit.

Les photographies du site ne sont en aucun cas contractuelles, les couleurs et formes peuvent être altérées.

 

Conditions de vente :

Ventes aux particuliers : minimum de commande 15 € TTC , frais de port non inclus.

Les commandes sont expédiées à réception du paiement par chèque ou par virement bancaire, expédition postale en colissimo.

L’Arbre du Voyageur n’est en aucun cas responsable de quelque problème que ce soit intervenant lors de la livraison.

 

Ventes aux professionnels. Merci de contacter l’Arbre du Voyageur.

 

Ces conditions générales de vente sont applicables au moment de la commande et régissent les relations entre l’Arbre du Voyageur et ses clients. Elles peuvent être modifiées à tout moment.

 

Juridiction exclusive : Tribunal de Commerce de Meaux.

 

Collecte de données personnelles

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (www.cnil.fr).

 

L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, que l'Arbre du voyageur, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités la gestion de l’inscription de l’utilisateur au site communautaire, l’envoi de newsletters.

 

Les champs identifiés par un astérisque sont obligatoires. En l’absence de réponse ou si les informations fournies sont erronées, l'Arbre du voyageur ne pourra pas traiter votre demande.

 

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.


L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.


Cookies et témoins de connexion

Les cookies sont des données utilisées par un serveur web pour envoyer des informations d’état au navigateur d’un utilisateur, et pour ce navigateur de renvoyer des informations d’état au serveur web d’origine.

Les informations d’état peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, une date d’expiration, un domaine de réponse, etc.

Ces informations d’état peuvent être stockées par le navigateur de diverses manières (un fichier texte distinct par cookie, un fichier unique contenant l’ensemble des cookies, possibilité de cryptage de ce fichier unique, etc.)  ou ne pas être stockées du tout : cela dépend du type de navigateur, de sa version, de sa configuration, etc.

Certains de ces cookies ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. D’autres sont strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne.

En tout état de cause, le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.

La plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de Cookies. Cependant, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. En fonction des navigateurs utilisés la procédure peut être différente.

Généralement, ce paramètre se retrouve dans les onglets « Outils », « Paramètres ».

Il n’est pas possible d’assurer une information détaillée et à jour de ces éléments de paramétrage qui sont sous le seul contrôle exclusif et l’autorité des éditeurs des logiciels de navigation.


A titre de renseignements, les utilisateurs peuvent disposer d’informations complémentaires :

- De la part des éditeurs de leur logiciel de navigation sur leur site internet ;

- De manière plus générale sur le site de la Cnil à l’adresse www.cnil.fr en utilisant le mot clé « cookies » dans les moteurs de recherche.